Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fleurs de Lys
Numéro de dépôt :
3872569
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Fleurs de Lys
Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur michel gobillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fleurs de Lys »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
michel gobillon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594329 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06